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Organisation

Le Groupe L est avant tout une structure d’animation et de coopération au service du projet commun de ses membres. 

Sur le plan juridique

Assemblée générale

  • La Maison Mère est majoritaire dans l’AG des filiales
  • Les filiales détiennent une minorité de blocage dans la Maison Mère
  • Les filiales et la Maison Mère permettent l’adhésion et le vote des salariés, usagers, collectivités, associations et entreprises membres

L’association est composée de membres personnes physiques ou morales à jour de leur cotisation, répartie dans 6 collèges :

Comité d'éthique

Le Comité d’Ethique est composé d’au moins 3 membres élus pour 2 ans par l’assemblée générale parmi les membres des 6 collèges. Ses membres sont issus d’au moins 3 collèges différents. Les membres du Conseil d’Administration ne sont pas éligibles au Comité d’Ethique.

Il se réunit au moins 2 fois par an et a pour mission de rendre compte à l’Assemblée Générale de :

  • l’évaluation des actions menées par les structures du Groupe,
  • la vérification de la cohérence entre les valeurs, les moyens utilisés et la mise en œuvre des activités,
  • l’évaluation de la démarche participative : pratiques, propositions.

Il se dote d’une charte précisant son fonctionnement.

Sur le plan opérationnel

Chaque filiale est autonome au quotidien

Conseil d'administration

Le Conseil d’Administration est constitué de 2 membres de chaque filiale du Groupe, élus pour un mandat de 2 ans par les membres de l’Assemblée Générale parmi les membres du Collège des filiales. Le représentant de Groupe L dans une filiale ne peut pas être un administrateur de cette filiale.

Le Conseil d’Administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’Association et dans le cadre des résolutions adoptées par les Assemblées Générales.

Les membres du CODIR (Comité de Direction) sont invités.

Le Comité de Direction

Le Comité de Direction du Groupe se réunit 2 fois par mois. Il est constitué du Directeur du Groupe et de chacun des Directeurs des Structures du Groupe, soit Entraide et Abri, Parenthèse et Ascise.

Ses missions :

  • Il élabore le projet du Groupe et les orientations stratégiques, en conformité avec l’objet de
  • l’association indiqué dans ses statuts.
  • Il participe à l’élaboration du budget prévisionnel de la maison mère du Groupe.
  • Il participe à l’élaboration le budget consolidé de l’ensemble des structures du Groupe.
  • Il élabore et propose les clefs de répartitions des transferts de charges entre les structures du Groupe.
  • Il arrête les bilans comptables annuels de la maison mère du Groupe et consolidés du Groupe.
  • Il rédige le règlement intérieur de la maison mère Groupe.
  • Il participe aux embauches des salariés de la maison mère du Groupe.
  • Il définit le plan de formation des directeurs et de l’encadrement intermédiaire des structures du Groupe.

Les salariés mis à disposition

Le personnel travaillant pour la Maison Mère du Groupe est mis à disposition partiellement par les Filiales du Groupe, comme indiqué ci-dessous, et pour un total de 0,90 Equivalent Temps Plein :

  • Directeur, Paul Bruyelles
  • Comptable, Céline Queyreyre
  • Maintenance informatique et téléphonie, Philippe Renaud
  • Sécurité et entretien bâtiments et véhicules, Georges Chrissokérakis
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